juil26
Emma Colberti Web : Mentions légales

Emma Colberti Web a clairement l’ambition de devenir le nouveau site officiel d’Emma Colberti et de succéder au site emmacolberti.free.fr désormais fermé. C’est pour cela qu’il a été ouvert (dans sa nouvelle version) le 26 juin 2011, jour de la fermeture de l’ancien site officiel dont l’ensemble du contenu a été migré ici. Ainsi, exactement un mois après son lancement officiel, pour faire les choses dans les règles en étant conforme à la LCEN (Loi sur la Confiance dans l’Economie Numérique) de 2004, il convient d’établir les mentions légales du site. C’est le but de cet article un peu rébarbatif mais nécessaire. Désolé :oops:

Directeur de la publication
JilStardust
Webmaster du site

Contact
webmaster@emmacolberti.com

Outil de publication
Site réalisé sous WordPress, système de gestion de contenu (CMS) sous licence GPL

Conception technique et graphique – Développement filmographie
JilStardust

Hébergement
ONLINE SAS
BP 438
75366 PARIS CEDEX 08

Droits d’auteur
L’intégralité du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les contenus proposés sur ce site (textes, images, photos, vidéos…) sont supposés libres de droits de reproduction et ne sont publiés qu’à des fins informatives. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter le webmaster qui pourra retirer de la publication, dans les meilleurs délais, les documents soumis à des droits d’auteurs particuliers.

Tous les droits de reproduction sont réservés. La présentation générale du site est originale et protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce site dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf accord préalable à demander au directeur de la publication.

Licences, droits de reproduction
Sauf mention contraire explicite, les documents annotés « Exclusivité ECW » et publiés ou téléchargeables sur « Emma Colberti Web » sont sous licence Creative Commons, ce qui autorise leur reproduction et leur diffusion sous réserve en particulier :

  • de respect de leur paternité : la citation du site « Emma Colberti Web » avec le lien www.emmacolberti.com est obligatoire
  • de respect de leur intégrité : la modification, la transformation, l’adaptation, l’ajout de tags du nom d’un autre site sur les images ou les vidéos est interdit
  • d’absence d’utilisation commerciale : le contenu du site ne doit pas être utilisé à des fins commerciales.

Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les pages publiées par Emma Colberti Web. En revanche, les pages du site www.emmacolberti.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. De plus les liens directs vers les images ou les fichiers de toute nature ne sont pas autorisés. D’autre part le streaming des vidéos hébergées par « Emma Colberti web » n’est pas autorisé depuis un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Responsabilité
Les informations proposées sur ce site ne le sont qu’à titre informatif. Le site est entièrement gratuit, sans publicité, sans virus ni spyware. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour. Le site ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par « Emma Colberti Web ». Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.

Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Conditions de modération du blog et forum
Les commentaires, rétroliens, messages du blog et du forum de ce site sont modérés à posteriori. Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire, du trackback et du message concerné :

  • commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides
  • commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées
  • commentaires agressifs ou vulgaires
  • commentaires atteignant le Point Godwin, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court
  • commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback).

Données personnelles
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au directeur de la publication par le contact cité plus haut.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, le site s’engage à respecter la confidentialité des adresses et des messages emails transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Le site utilise un outil de suivi de statistiques qui enregistre le taux de fréquentation des pages du site grâce aux données de connexion internet.

Les données personnelles collectées par ce site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Elles ne sont collectées que :

  • dans le cadre de l’enregistrement des membres du forum et du blog
  • dans le cadre des commentaires du weblog (IP de l’auteur du commentaire)
  • dans le cadre des statistiques de fréquentation du site.

Accessibilité du site
Le site utilise des outils Open Source et a été conçu pour être pleinement accessible, en accord avec les principes d’accessibilité de contenu web. L’objectif est d’obtenir un niveau d’accessibilité conforme aux recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Disponibilité du site
L’éditeur du site s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. L’éditeur ne peut garantir une disponibilité du site et un niveau de performances en terme de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site.

Publié le par admin. Cette entrée a été publiée dans Edito, avec comme mot(s)-clef(s) . Vous pouvez la mettre en favoris avec ce permalien.

Les commentaires sont fermés.